CHSCT

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    Instance-clé pour la santé au travail

    Comment agir en tant que membre de CHSCT face aux risques psychosociaux ? De quelles façons redynamiser un CHSCT peu actif ?

    Nouvelles organisations du travail, risques professionnels émergents, évolutions réglementaires… Le contexte dans lequel s’inscrivent les CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail) a considérablement évolué en 30 ans et leurs prérogatives se sont accrues. La jurisprudence récente a confirmé leur rôle essentiel en matière de prévention des atteintes à la santé physique et mentale des salariés ainsi que dans les changements affectant les conditions de travail.

    Plusieurs dimensions permettent au CHSCT de remplir leur double fonction – à la fois instance de représentation du personnel et lieu de dialogue sur les conditions de travail :

    • leurs attributions : analyse des conditions de travail et des risques, contrôle des dispositifs mis en place par l’employeur, avis sur des projets, élaboration de pistes pour la prévention… ;
    • leur composition qui regroupe en un même lieu les acteurs principaux de la prévention ;
    • leurs moyens d’actions : enquêtes après accidents du travail, visites, recours à un expert extérieur…

     

    Comment les CHSCT fonctionnent-ils ? Quel travail ses membres réalisent-ils au quotidien ? Comment les accompagner à jouer pleinement leur rôle ? Les 30 ans des CHSCT ont été l’occasion de se pencher sur le fonctionnement de cette instance et le travail de ses membres. L’occasion également pour l’Aract Auvergne-Rhône-Alpes de proposer des ressources visant à renforcer leurs capacités d’action.

     

    Actualités de l’Aract Auvergne-Rhône-Alpes

     

    Action collective Club-CHSCT 2014 : constitué de 10 binômes président-secrétaire, ce lieu d’échanges avait pour objectif de faire progresser les CHSCT dans leur mission de protection de la santé et d’amélioration des conditions de travail en bâtissant une stratégie concrète de santé au travail. Le Club CHSCT était animé par Aravis, accompagnée de la Direccte, la Carsat et l’OPPBTP.

    Plan Régional Santé au Travail (PRST) : l’Aract intervient au sein de la commission consacrée aux Instances Représentatives du Personnel (IRP).

    Ressources

    La relation Médecin du travail/Entreprise (pdf) Boîte à outils GRH en PME n°7. 2012. 17 pages
    La santé au travail (pdf). Boîte à outils GRH en PME n°6. 2009. 18 pages
    Prévenir les risques professionnels en PME : 8 points de vigilance (pdf) Guide. 2004. 30 pages

    Ressources Anact

    Outil pour l’amélioration du fonctionnement d’un CHSCT – Aravis, Carsat, Direccte, OPPBTP, 2015.
    Autodiagnostic CHSCT et fiches documentaires

    Autres ressources

    Nouveau membre de CHSCT : quelques repères ! Dépliant de la Direccte Rhône-Alpes. 2012
    Président de CHSCT : quelques repères ! Dépliant de la Direccte Rhône-Alpes. 2012
    Santé au travail en Rhône-Alpes : les besoins d’informations et d’accompagnement des CHSCT (pdf). Rapport de l’observatoire régional de la santé Rhône Alpes. Janvier 2012. 52 pages
    Missions  et fonctionnement du CHSCT – INRS
    Espace ressources CHSCT – Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
    Espace ressources DP – Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social